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Marques déposées par GAEC du Cormier
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SPIRULINE DE BROCELIANDE 100% ARTISANAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPIRULINE DE BROCELIANDE 100% ARTISANAL
GAEC du Cormier, GAEC

Numéro de dépôt :
4240739
Date de dépôt :
14/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2026
SPIRULINE DE BROCELIANDE 100% ARTISANAL de GAEC du Cormier

Présentation de la marque SPIRULINE DE BROCELIANDE 100% ARTISANAL

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2016 par GAEC du Cormier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPIRULINE DE BROCELIANDE 100% ARTISANAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est GAEC du Cormier, GAEC domicilié(e) 2 le Cormier de Noyal - 35550 - Sixt sur Aff - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC du Cormier, M. Franck BODIGUEL domicilié(e) 2 le Cormier de Noyal - 35550 - Sixt sur Aff - France.

La marque SPIRULINE DE BROCELIANDE 100% ARTISANAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240739.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIRULINE DE BROCELIANDE 100% ARTISANAL arrivera à expiration en date du 14 janvier 2026.

GAEC du Cormier a également déposé les autres marques suivantes : BROCELIANDE SPIRULINE


GAEC du Cormier, GAEC - 2 le Cormier de Noyal - 35550 - Sixt sur Aff - France


GAEC du Cormier, M. Franck BODIGUEL - 2 le Cormier de Noyal - 35550 - Sixt sur Aff - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; tisanes ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; aliments pour les animaux .